Commune de Montenois (25)

COMMUNE DE MONTENOIS

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conciliationbandeauDevenez concialiateur de justice
 
Qu’est ce qu’un conciliateur de justice ?
Nommé sur proposition du magistrat coordonnateur de la conciliation de justice du tribunal judiciaire, par ordonnance du 1er président de la cour d’appel
Auxiliaire de justice bénévole assermenté
Chargé de trouver une solution amiable pour régler un différent entre deux parties, l’accord qu’il propose peut être homologué par le juge .... SUITE

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Fte du printempspFête du printemps et vide grenier.

Animations et restauration.

Les réservations sont ouvertes aux particuliers pour le vide grenier et aux exposants professionnels pour la braderie : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Réservation particulier

Réservation pour professionnel

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Adapei 2VENTE DE BRIOCHES ADAPEI DU 7 AU 13 AVRIL

L’Adapei est une association à but non lucratif française organisée en délégations départementales, avec une affiliation à l'Unapei qui œuvre en faveur des droits des personnes souffrant de handicap mental et de leurs familles, et pour favoriser leur intégration sociale.  Votre brioche aidera jeunes et moins jeunes à mieux vivre leur handicap. 

L’opération brioches se déroulera du 7 au 13 avril 2025.

Nous avons besoin de volontaires pour la vente à domicile. Vous voulez aider, faites-vous connaître en mairie :   Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .  Tel : 03 81 93 51 10.

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Association de chasseJ'AIME LA "NATURE PROPRE"
Notre association communale de chasse agrée organise le 15 mars 2025 à MONTENOIS, une opération de collecte des déchets connue sous le nom "J'aime la nature propre".
Cet événement aura pour objet un ramassage des déchets sauvages.Le rendez-vous sera donné au départ du marché couvert puis les groupes constitués prendront la direction des bois de la commune accompagnés par un membre de l'association.Nous attendons à cette occasion de 50 à 100 participants.Cet événement se déroulera de la manière suivante :
  • 9h00 : arrivée des participants, accueil puis briefing de sécurité et distribution du matériel
  • 9h30 : Départ par petits groupe sur les itinéraires de ramassage définis
  • 11h30 : Retour au lieu de rassemblement des participants avec leurs sacs de déchets
  • 12h00 : Evaluation du volume des déchets et des tris spécifiques réalisés
  • 12h15 : Collation et FINEX

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ElagageELAGAGE SUR LA COMMUNE
ENEDIS nous informe que des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres entrepris dans le cadre du plan d’entretien et de maintenance des lignes électriques 20000 volts, vont débuter sur le territoire de la commune à compter du 03/03/2025.
Ces travaux ont été confiés par ENEDIS, à l’entreprise : SARL PIERROT ELAGAGE (Exploitant forestier habilité à réaliser l’élagage à proximité des lignes électriques). 
À SAVOIR : Dans l’éventualité, ou la ligne électrique traverse un cours d’eau, les rémanents suite à élagage seront éloignés de la berge afin d’éviter d’être emmenés par le cours d’eau en cas de crue ou d’inondation.
RAPPEL : Les rémanents issus de l’élagage sont rangés et laissés à disposition du propriétaire du terrain à qui ils appartiennent, l’entreprise n’est pas tenue d’évacuer les produits de coupe. 

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Pays de Montbeliard AggloVENTE DE COMPOSTEURS PAR PAYS DE MONTBÉLIARD AGGLOMÉRATION

Vous disposez d'un jardin et vous souhaitez acquérir un composteur pour valoriser vos biodéchets ? PMA vous propose la vente de composteurs à tarif réduit  :

- Composteurs individuels (345 litres) : 30 euros TTC.

- Composteurs de grande capacité (600 litres) : 80 euros TTC (50 € TTC pour un projet pédagogique ou collectif)

- Lombricomposteur : 58 euros TTC.

Infos : mail à ambassadeurs.tri@agglo-montbeliard.fr ou tél. 03 81 31 88 90.

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La gazette 2La gazette de février 2025

Mesdames, messieurs, 

La cérémonie des vœux a eu lieu samedi 25 janvier 2025 à 17h30 au centre socio-culturel. Tous les habitants étaient les bienvenus à cette occasion, qui a permis de dresser le bilan de l’année écoulée, de présenter les projets à venir, et d’échanger ensuite avec les Montenais.

-Bilan de l’année 2024

-La sécurisation des déplacements dans le village (mise en sens unique, suppression de priorités à droite dangereuses, création d’une bande partagée pour les mobilités douces…), un axe majeur de notre programme lors des élections 2020, le tout pour un coût total de 12 874,07 €....Lire la suite

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Conseil municipal 2PV du 9 décembre 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à dix-neuf heures,
Le  conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 3 décembre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Mathieu Kalyntschuk, maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARMANN, Fréderic FELTEN, Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE.
Procuration : Monsieur Jérôme MAGNIN a donné procuration à Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK.
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIE, Amandine BOYER, Claudine LÉPEULE, Véronique SARION, Gilles BOILLON.
Secrétaire de séance : Frédéric FELTEN.

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Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 17 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, dix-sept février à dix-neuf heures,
Le  conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 3 décembre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Mathieu Kalyntschuk, maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA,Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARMANN, Fréderic FELTEN, Virginie PERRIOT-COMTE
Procuration : Monsieur Maxime ANTOINE a donné procuration à Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK
Absente excusée : Mme Claudine LÉPEULE
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Amandine BOYER, Véronique SARION, Giles BOILLON.
Secrétaire de séance : M. Jean Jacques MAITRE.

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MutuelleMUTUELLE INTERCOMMUNALE : 6 NOUVELLES RÉUNIONS PUBLIQUE
A destination des habitants (actifs ou retraités) et des personnes exerçant une activité professionnelle (non soumise à un contrat collectif) sur l’une des 73 communes, la mutuelle intercommunale est effective depuis le 1er janvier 2025.

Pour répondre à vos questions, 6 réunions publiques sont prévues en février et mars ! Ouvertes à tous, rendez-vous à la réunion de votre choix

Plus d'infos : https://www.agglo-montbeliard.fr/mutuelle-sante-intercommunale

Prochaines réunions publiques :

Mardi 25 février (17h) à Montbéliard (Le Jules Verne)
Mercredi 26 février (14h) à Blamont (Maison Pour Tous)
Mercredi 26 février (17h) à Seloncourt (Salle polyvalente)
Vendredi 7 mars (14h) à Audincourt (Foyer municipal)
Vendredi 7 mars (17h) à Bavans (Maison Pour Tous)
Jeudi 20 mars (14h30) à Pont-de-Roide-Vermondans (Salle polyvalente)

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EvolutyCOVOITUREZ SUR LE PAYS DE MONTBÉLIARD!
Evolity propose désormais un service de covoiturage aux habitants du Pays de Montbéliard via son application Karos.

Cette solution vous permettra d'être mis en relation avec des conducteurs ou des passagers qui réalisent des trajets similaires et vous permettra d'économiser et de réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Pour plus d'informations : https://www.evolity.fr/evolity-covoiturage/

Afin d'éviter les doublons, le CCAS de Montenois a pris la décision de supprimer la page facebook "Montenois Covoiturage" . 

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Bois affouageLots d'affouage

Les lots d’affouage seront à retirer à partir de ce lundi 17 février à l’agence FRANCE SERVICES.Le tirage au sort a été effectué par la commission et des affouagistes.

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Club Ados 2Vacances d'hiver (Club Ados)
Vous trouverez ci-joint le programme des activités concernant les vacances d’hiver 2025, à destination des jeunes de la commune..

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Mars bleuMARS BLEU. Pour Mars Bleu, les professionnels de santé de la Maison de Santé de Montenois organisent cette année un après-midi convivial : par petits groupes, venez échanger avec l'infirmier de santé publique Asalée et la diététicienne de la Maison de Santé pour savoir comment utiliser le kit de dépistage du cancer colorectal et savoir quelle alimentation adopter pour prévenir ce cancer. Au programme ? Dégustations, quizz, échanges, explications sur le kit de dépistage et distribution de kits.

Quand ? Le lundi 10 Mars à partir de 14h.

Sur inscription auprès de Mme Boudoukara, diététicienne, au 07 67 29 53 27.

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Club Ados 2Club ados Février 2025 Veuillez trouver en annexe le planning des activités du club ados pour le mois de février

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Mairie 2ENQUETE PUBLIQUE

Enquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Pays de Montbéliard Agglomération
Le Président de la Communauté d'Agglomération :
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 5211-9
et L5211-10,
- Vu l'article L. 1214-16 du Code des Transports soumettant le projet de Plan de Mobilité à enquête publique...  LIRE LA SUITE    

L'enquête publique relative au projet de Plan de Mobilité de Pays de Montbéliard Agglomération sera ouverte à partir de ce mercredi 22 janvier jusqu'au jeudi 20 février 2025.

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Voeux du maireVOEUX DU MAIRE
Publié le mardi 14 janvier 2025 - Montenois
M. le Maire et l'ensemble du conseil municipal ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des voeux qui se tiendra le samedi 25 janvier à 17h30 au centre socio-culturel de Montenois.

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MutuelleLANCEMENT D'UNE MUTUELLE INTERCOMMUNALE
 
À destination des habitants et des personnes exerçant une activité professionnelle sur l’une des 73 communes (non soumis à un contrat collectif), la mutuelle intercommunale sera effective à partir du 1er  janvier 2025.Pays de Montbéliard Agglomération a négocié pour vous des tarifs préférentiels permettant un meilleur accès aux soins de santé et une offre adaptée au budget et aux besoins ses administrés :
• Adhésion à effet immédiat (sans carence)
• Pas de questionnaire de santé
• Pas de limite d’âge
Plus d’infos : 03 84 82 41 73 ou sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Meilleurs voeuxMEILLEURS VOEUX! La municipalité et les agents communaux vous souhaitent une belle et heureuse année 2025. 

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Ramassage des sapins 2RAMASSAGE DES SAPINS - 2025
 
Cette année, le ramassage des sapins de Noël aura lieu mardi 7 et mercredi 8 janvier.
Si vous souhaitez que votre sapin soit ramassé, merci de le déposer avant mardi matin, au bord de la route, afin de faciliter le travail de collecte par les agents municipaux. 

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Mairie 2Fermeture mairie
 

FERMETURE SECRETARIAT DE MAIRIE

Nous vous informons que le Secrétariat de Mairie sera exceptionnellement fermé du jeudi 26 décembre 2024 au vendredi 3 janvier 2025 inclus.

Nous vous remercions de votre compréhension.

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ARRETE MUNICIPAL N° 20Mairie 2 (AUTORISATION DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE REGLEMENTANT LA CIRCULATION)
 
Le maire de la Commune de Montenois,

VU le Code général des Collectivités territoriales et notamment les articles L2213.1 à L 2213.6...SUITE

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Club Ados 2Club Ados Janvier 2025
 
Le Club Ados PMA Nord-Ouest est un lieu d'accueil et de loisirs destiné aux jeunes dès l'âge de 11 ans. Il propose des activités de loisirs, des sorties culturelles et de nombreux projets !
 
 

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Conseil municipal 2PV du conseil du 7 octobre 2024
 
La suppression par l’ordonnance du compte rendu des séances du conseil municipal, qui n’avait pas d’équivalent pour les autres catégories de collectivités territoriales et dont le contenu faisait souvent doublon avec celui du procès-verbal, tend aujourd’hui à faire du procès-verbal le document par lequel sont retranscrits et conservés les échanges et décisions des assemblées délibérantes locales.
En tant que document d’archives, il est soumis aux dispositions du livre II du code du patrimoine.
La rédaction du procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.
Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de la séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques. 

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Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 9 décembre 2024
 
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du conseil municipal. Ce document, qui n’avait pas d’équivalent dans les autres catégories de collectivités territoriales (département et région), faisait en pratique doublon avec le procès-verbal.
Cette suppression, qui prend effet à compter du 1er juillet 2022, doit être lue comme une suppression tant de l’obligation de tenue que de l’obligation d’affichage du compte rendu des séances du conseil municipal. 
La création d’une liste des délibérations de l’organe délibérant (une par séance)
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil.

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eau du pays de montbeliardRAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT DE L'EAU 2023

Au 1er janvier 2017, est créée une nouvelle communauté d’agglomération, Pays de Montbéliard Agglomération (PMA), qui englobe les 29 communes du secteur urbain historique, situées au nord-est, d’une population totale de 120 000 habitants, les 43 communes du secteur péri-urbain, situées à l’est et au sud, d’une population totale de 22 000 habitants.

Au 1er janvier 2024, la commune de Dampjoux a intégré Pays de Montbéliard Agglomération.Ce nouveau territoire de 73 communes, situé à la confluence du Doubs et l’Allan, est partagé entre des secteurs denses et industriels, dont le développement était basé sur l’usage de l’eau et sa force motrice, et des secteurs ruraux où prédominent les activités agropastorales et forestières.....LIRE LA SUITE

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Collecte dchetsCALENDRIER DES ORDURES MENAGERES 2025
 
LE MARDI DES SEMAINES PAIRES.
 
Je mets mes déchets dans un sac fermé. Attention les sacs au sol ne sont pas ramassés. Les bacs des ordures ménagères non pucés ne sont pas collectés. Bacs à déposer en bordure de voirie la veille ou avant 5h du matin. ....CALENDRIER

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Mairie 2ARRETE MUNICIPAL 18/2024
 
Portant modification des limites de l'agglomération
Le Maire de la Commune de MONTENOIS,
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux drois et ibertés des collectivités locales, completée et modifiée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2213.1,
VU le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.2, R 411.8 et R 411.25 à 28, ...LIRE LA SUITE

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Collecte dchetsRAPPORT ANNUEL : DECHETS MENAGERS 2023

Pays de Montbéliard Agglomération collecte et traite les déchets ménagers de ses 72 communes membres. Dans chacune de ces communes, des collectes en porte à porte d’ordures ménagères et assimilés, des déchets recyclables et des encombrants sont mises en place. 

La collecte sélective par apport volontaire (points recyclage) des déchets recyclables est maintenue le temps que l’ensemble des usagers soit doté d’un bac jaune. Le traitement des déchets ménagers est également assuré par Pays de Montbéliard Agglomération ainsi que la gestion des déchèteries de son territoire. ....LIRE LE RAPPORT

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alerte infoATTENTION ! FRAUDE EN COURS

 

On nous signale des gendarmes présents actuellement sur la commune, qui rentrent dans les habitations sous prétexte d'une vague de cambriolage.

La brigade de secteur nous confirme qu'aucune opération de ce type n'a lieu actuellement. Il s'agit d'une action frauduleuse. Les forces de l'ordre ont été prévenues, n'ouvrez pas à ces individus et soyez prudents !!!