Commune de Montenois (25)

COMMUNE DE MONTENOIS

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Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 17 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, dix-sept février à dix-neuf heures,
Le  conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 3 décembre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Mathieu Kalyntschuk, maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA,Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARMANN, Fréderic FELTEN, Virginie PERRIOT-COMTE
Procuration : Monsieur Maxime ANTOINE a donné procuration à Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK
Absente excusée : Mme Claudine LÉPEULE
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Amandine BOYER, Véronique SARION, Giles BOILLON.
Secrétaire de séance : M. Jean Jacques MAITRE.

Conseil municipal 2PV du 9 décembre 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à dix-neuf heures,
Le  conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 3 décembre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Mathieu Kalyntschuk, maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARMANN, Fréderic FELTEN, Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE.
Procuration : Monsieur Jérôme MAGNIN a donné procuration à Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK.
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIE, Amandine BOYER, Claudine LÉPEULE, Véronique SARION, Gilles BOILLON.
Secrétaire de séance : Frédéric FELTEN.

Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 9 décembre 2024
 
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du conseil municipal. Ce document, qui n’avait pas d’équivalent dans les autres catégories de collectivités territoriales (département et région), faisait en pratique doublon avec le procès-verbal.
Cette suppression, qui prend effet à compter du 1er juillet 2022, doit être lue comme une suppression tant de l’obligation de tenue que de l’obligation d’affichage du compte rendu des séances du conseil municipal. 
La création d’une liste des délibérations de l’organe délibérant (une par séance)
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil.

Conseil municipal 2PV du conseil du 7 octobre 2024
 
La suppression par l’ordonnance du compte rendu des séances du conseil municipal, qui n’avait pas d’équivalent pour les autres catégories de collectivités territoriales et dont le contenu faisait souvent doublon avec celui du procès-verbal, tend aujourd’hui à faire du procès-verbal le document par lequel sont retranscrits et conservés les échanges et décisions des assemblées délibérantes locales.
En tant que document d’archives, il est soumis aux dispositions du livre II du code du patrimoine.
La rédaction du procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.
Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de la séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques. 

Liste des délibérations du 7 octobre 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 8 juillet 2024
Conseil municipal 2

Liste des délibérations du 8 juillet 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 9 avril 2024
Conseil municipal 2

Liste des délibérations du 9 avril 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 26 mars 2024
Conseil municipal 2
 

Liste des délibérations du 26 mars 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 5 décembre 2023
Conseil municipal 2
 

Délibérations du 5 décembre 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 9 octobre 2023
Conseil municipal 2
 

Délibérations du 9 octobre 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 3 juillet 2023
Conseil municipal 2

Avis de modification simplifié
Dlibrations conseil municipal

Délibérations du 3 juillet 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 4 avril 2023
Conseil municipal 2

Délibérations du 4 avril 2023
Dlibrations conseil municipal
  1. Conseil municipal du 27 février 2023